Mentions légales

 

ÉDITEUR

Ce site est édité par le SERCE – Les Entreprises de la transition énergétique et numérique – Syndicat professionnel (1884)
9 rue de Berri
75008 Paris
Tél : 01 47 20 42 30  –   Fax : 01 47 23 53 49  – e-mail
Directrice de la publication : Anne Valachs, Directrice générale

 

RÉALISATION ET HÉBERGEMENT

Réalisation : ILLISITE
54 rue de la porte Saint-Martin
78770 THOIRY
01.46.57.02.48
Site web : https://www.illisite.fr/

Hébergeur : OVHCloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Site web : https://www.ovhcloud.com

CRÉDITS PHOTOS
Photothèque SERCE / Photothèques entreprises et organisations : ALSTOM, BOUYGUES ENERGIES SERVICES, CEGELEC, CITEOS, EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES, ENSAM, Enedis, FORMAPELEC, GROUPE LE DU, ENGIE INEO, RECYLUM, PHILIPS, SPIE, VINCI ENERGIES
Photographes : © Xavier Boymond ; Michel Laurent
Banque d’images : Fotolia © Gilles Cohen Photographe ; Adobe Stock

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site web est la propriété du SERCE.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction totale ou partielle du site www.serce.fr sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse écrite du SERCE, obtenue après avoir adressé préalablement une demande écrite au SERCE.

Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non commercial. La représentation ou reproduction d’un de ces éléments par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La mention suivante devra notamment apparaître de façon claire et lisible sur toute copie de tout ou partie du contenu du site, expressément autorisée préalablement par écrit par le SERCE : « © SERCE – Les entreprises de la transition énergétique et numérique – Tous droits réservés ».
Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site se fera sans dénaturer, modifier ou altérer de quelque manière que ce soit les informations retenues.

Le SERCE se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

 

RESPONSABILITÉ

Le site web www.serce.fr et les documents qu’il propose servent uniquement à des fins d’information.

Le SERCE s’efforce d’inclure sur ce site des informations exactes et actualisées. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. Si tel est le cas, n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant par e-mail.
En toute hypothèse et compte tenu des conditions d’utilisation, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu’il en fait l’usage sous sa seule responsabilité. Le SERCE ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site, ou par toute erreur ou omission dans son contenu.

Soucieux de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, le SERCE a placé sur son site un certain nombre de liens hypertextes vers des sites ou documents qui ne sont pas édités ou mis à jour par lui. En conséquence, et en dépit du soin apporté à la vérification des liens proposés, le SERCE ne pourrait être tenu pour responsable du contenu des sites et informations auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Le SERCE décline également toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant vers le site www.serce.fr.

Enfin, le SERCE ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire et de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par des peines de prisons et des amendes.

 

LIENS HYPERTEXTES REDIRIGEANT VERS LE SITE WWW.SERCE.FR

Les liens vers le site web www.serce.fr sont autorisés et doivent faire l’objet d’une demande expresse au préalable auprès du directeur de publication par e-mail. Toutefois tout lien de ce type interviendra sous réserve des dispositions légales en vigueur. Le SERCE se réserve le droit d’interdire ces liens sans préavis et sans avoir à motiver sa décision auquel cas le webmestre du site web concerné disposera d’un délai de deux jours ouvrés pour supprimer ledit lien.

 

DONNÉES PERSONNELLES

La visite sur le site www.serce.fr ne nécessite pas de décliner son identité ni de fournir d’informations personnelles. Le site www.serce.fr tel qu’il a été initialement conçu n’a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs.
Les informations éventuellement recueillies auprès de vous, de par votre utilisation du site web, sont strictement destinées au SERCE et peuvent faire l’objet de traitements automatisés. En effet :

• Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ;
• Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux ;
• Aucune information personnelle n’est utilisée à d’autres fins que celles indiquées ici.

De plus, conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, les personnes dont les données ont été récoltées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par e-mail ou par courrier postal :  SERCE – 9 rue de Berri – 75008 PARIS

 

UTILISATION DE COOKIES

Lors de vos visites sur le site www.serce.fr, un cookie est susceptible de s’installer sur votre navigateur. Ce cookie est un fichier texte utilisé par ce site web qui permet d’enregistrer  automatiquement vos données de navigation afin de vous reconnaître et ainsi de faciliter votre navigation. Il ne s’agit pas d’un programme. Ce cookie ne pourra en aucun cas créer un trouble ou un dysfonctionnement d’aucune sorte de votre système. Il ne pourra ni détruire de fichiers, ni altérer un programme. Si vous souhaitez refuser l’utilisation des cookies, il vous suffit de paramétrer votre logiciel de navigation en ce sens :

• sous Mozilla Firefox : choisir le menu « Paramètre » puis « Vie privée et sécurité » – Repérez le menu « Cookie et données de sites » et sélectionnez les options qui vous conviennent.
• sous Microsoft Edge : choisir le menu « Paramètres », puis « Cookies et autorisations de sites » – sélectionnez les options souhaitées.
• sous Google Chrome : choisir le menu « Paramètres », puis « Sécurité et confidentialité » – Cliquez sur « Cookies et autres données des sites » et sélectionnez les options qui vous conviennent.