![Observatoire national DT-DICT - Livret I - Clauses techniques et financières à insérer dans les marchés de travaux.](https://serce.fr/wp-content/uploads/2022/12/Visuel_Observatoire-National-DT-DICT_Livret-I-2022-1.png)
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Date de publication : 20/12/2022
- #Travaux à proximité des réseaux
L’Observatoire national DT-DICT a actualisé le guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux publié en 2017, en l’enrichissant d’exemples de clauses techniques et financières à insérer dans les marchés de travaux.
Ils sont regroupés dans le « Livret I ».
Téléchargez le Livret I – Exemples de clause (v1 – 2022)
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