01/02/2023
Publications
542 résultat(s) obtenu(s)
30/01/2023
Le Décret n° 2022-1712 précise les modalités de mise en œuvre du "Passeport Prévention"
- #Formation
- #Prévention et Sécurité
- #Social
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30/01/2023
Agenda mensuel du SERCE - février 2023
- #Vie syndicale
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IP 23 10 du 30/01/2023
Barèmes d’indemnisation agricoles 2023, dommages permanents - Passage des lignes électriques en milieu agricole
- #Économie
- #Réseaux
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IP 23 09 du 31/01/2023
Informations diffusées par le SERCE en 2022 (Flashs info, save the date, invitations...)
- #Vie syndicale
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20/01/2023
Déploiement du "Fonds vert" : Circulaire du 14 décembre 2022 et Cahiers de déploiement
- #Bâtiment et efficacité énergétique
- #Eclairage public et équipements connectés
- #Économie
- #Environnement
19/01/2023
Entrée en application d'un décret et d'un arrêté modifiant le Code de la commande publique et les CCAG
- #Juridique
IP 23 08 du 16/01/2023
Décret du 28 décembre 2022 et modifications du CCAG
- #Juridique
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IP 23 07 du 17/01/2023
Sous-programme Eff’ACTE - Accompagner les collectivités dans l’effacement des consommations électriques des bâtiments tertiaires
- #Bâtiment et efficacité énergétique
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IP 23 06 du 16/01/2023
Réunion du Conseil du 8 décembre 2022
- #Vie syndicale
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IP 23 05 du 16/01/2023
Informations professionnelles établies par le SERCE en 2022
- #Vie syndicale
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18/01/2023
FNTP | Baromètre index-indices – Novembre 2022
- #Économie
- #Juridique
- #Réseaux
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