Publications

29/12/2021

Arrêté du 24 décembre 2021 - Conditions particulières du déploiement d’un réseau de communications électroniques THD sur les ouvrages basse tension du réseau public de distribution d’électricité

• #Réseaux de communication

26/12/2021

Loi pour l’Égalité économique et professionnelle femmes / hommes (dite Loi RIXAIN)

• #Social

IP 21 81 du 15/12/2021

Procédure formalisée : nouveaux seuils européens pour 2022

• #Économie
• #Juridique

15/12/2021

décret n°2021-1634 du 13 décembre 2021 relatif aux achats innovants et autres dispositions en matière de commande publique

• #Économie
• #Juridique

IP 21 78 du 13/12/2022

Lancement du Concours SERCE / OPPBTP 2021

• #Prévention et Sécurité

15/12/2021

FNTP - Comité "Nouvelles énergies - Nouvelles motorisations" : note de synthèse

• #Énergie Climat
• #Environnement
• #Réseaux

IP 21 77 du 15/12/2021

Comité Nouvelles énergies - Nouvelles motorisations : note de synthèse

• #Énergie Climat
• #Environnement
• #Réseaux

15/12/2021

La presse lue par le SERCE | du 22 novembre au 15 décembre 2021

13/12/2021

Matinée technique OPPBTP / FNTP - Prévention du risque de heurt | 23/11/2021

• #Prévention et Sécurité
• #Réseaux

IP 21 79 du 13/12/2021

Matinée technique FNTP - OPPBTP : Prévention du risque de heurts engins piétons

• #Prévention et Sécurité
• #Réseaux

IP 21 80 du 13/12/2022

Nouvelles dispositions mises en place par Enedis pour les travaux réalisés par des locatiers

• #Prévention et Sécurité
• #Réseaux de distribution électrique

13/12/2022

ENEDIS / Locatier : nouvelles dispositions – CGA

• #Prévention et Sécurité
• #Réseaux de distribution électrique