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IP 25 24 du 15/04/2025
- #Prévention et Sécurité
Un nouvel arrêté est venu modifier l’arrêté du 16 octobre 2017, qui fixait les modèles de documents relatifs au suivi médical des salariés.
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- Suivi médical : les nouveaux modèles d’avis d’aptitude, d’inaptitude et d’attestation de suivi individuel de l’état de santé (pdf 238.94 Ko)