Publications

19/03/2024

Arrêté Eco-Energie Tertiaire - Valeurs absolues IV

• #Bâtiment et efficacité énergétique

15/01/2024

Gestion Technique du Bâtiment (GTB) : la bonification de la prime CEE maintenue pour l’installation. Et la maintenance alors ?

• #Bâtiment et efficacité énergétique

20/12/2023

Décret 2023-1208 du 18 décembre 2023 - Installation de dispositifs de gestion des eaux pluviales et de dispositifs d’ombrage par dispositifs végétalisés ou par ombrières comportant des dispositifs de production d’énergies renouvelables.

• #Bâtiment et efficacité énergétique
• #Énergie Climat
• #Réseaux de distribution électrique

11/12/2023

Arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d'actions de réduction des consommations d'énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire

• #Bâtiment et efficacité énergétique

24/10/2023

Loi 23 octobre 2023 - Industrie Verte

• #Économie
• #Énergie Climat
• #Environnement

02/10/2023

Directive européenne du 13 septembre 2023 relative à l’efficacité énergétique

• #Bâtiment et efficacité énergétique

19/04/2023

Décret n° 2023-259 du 7 avril 2023 relatif aux systèmes d'automatisation et de contrôle des bâtiments tertiaires (BACS) et arrêté correspondant

• #Bâtiment et efficacité énergétique

31/03/2023

Loi et Décret sur le Tiers financement des travaux de rénovation énergétique

• #Bâtiment et efficacité énergétique
• #Économie
• #Juridique

24/03/2023

Dotations et fonds de Soutien à l'investissement local en 2023 : une circulaire précise le mode d'emploi

• #Économie
• #Énergie Climat

14/03/2023

Loi sur l’accélération de la production d’énergies renouvelables

• #Bâtiment et efficacité énergétique
• #Énergie Climat
• #Environnement
• #Juridique

20/01/2023

Déploiement du "Fonds vert" : Circulaire du 14 décembre 2022 et Cahiers de déploiement

• #Bâtiment et efficacité énergétique
• #Eclairage public et équipements connectés
• #Économie
• #Environnement

19/01/2023

Entrée en application d'un décret et d'un arrêté modifiant le Code de la commande publique et les CCAG

• #Juridique