IP 22 06 du 17/01/2022
Pérennisation de la dispense de procédure pour les achats innovants de moins de 100 000 €
- #Économie
- #Juridique
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Publications
228 documents disponibles
IP 22 10 du 17/01/2022
Webinaire Décret tertiaire DHUP décembre 2021
- #Bâtiment et efficacité énergétique
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IP 22 09 du 17/01/2022
Entrée en vigueur de la 5ème période des CEE
- #Bâtiment et efficacité énergétique
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IP 22 05 du 17/01/2022
Comité de liaison national SERCE Enedis 5 novembre 21
- #Eclairage public et équipements connectés
- #Réseaux de distribution électrique
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IP 22 04 du 17/01/2022
Barèmes indemnisations agricoles - Dommages permanents
- #Eclairage public et équipements connectés
- #Postes et lignes HTB
- #Réseaux de communication
- #Réseaux de distribution électrique
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IP 22 02 du 17/01/2022
Récapitulation des IP de 2021
- #Vie syndicale
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IP 21 81 du 17/12/2021
Procédure formalisée : nouveaux seuils européens pour 2022
- #Économie
- #Juridique
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IP 21 78 du 15/12/2021
Lancement du Concours SERCE / OPPBTP 2021
- #Prévention et Sécurité
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IP 21 77 du 15/12/2021
Comité Nouvelles énergies - Nouvelles motorisations : note de synthèse
- #Énergie Climat
- #Environnement
- #Réseaux
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IP 21 79 du 13/12/2021
Matinée technique FNTP - OPPBTP : Prévention du risque de heurts engins piétons
- #Prévention et Sécurité
- #Réseaux
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IP 21 80 du 13/12/2021
Nouvelles dispositions mises en place par Enedis pour les travaux réalisés par des locatiers
- #Prévention et Sécurité
- #Réseaux de distribution électrique
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IP 21 76 du 13/12/2021
Concours Lumières 2022
- #Eclairage public et équipements connectés
- #Vie syndicale
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